Déposée le 21 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SETUBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PROBIOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETUBIO domicilié(e) ZA Bioparc de Vichy, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 390 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETUBIO, M. SERGERE Cyrille domicilié(e) ZA Bioparc de Vichy, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France.
La marque PROBIOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETUBIO, SA - ZA Bioparc de Vichy, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 489390427
SETUBIO, M. SERGERE Cyrille - ZA Bioparc de Vichy, Rue Michel Renaud - 03270 - HAUTERIVE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685911 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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